M. Yves Durand

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 avril 2004

Question au Gouvernement n° 1284 de M. Yves Durand

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Question posée en séance
20 avril 2004

Question écrite n° 37796 de M. Yves Durand

Rubrique : logement

Titre : HLM

Réponse publiée le 26 octobre 2004
6 avril 2004

Question écrite n° 37164 de M. Yves Durand

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 26 octobre 2004
2 mars 2004

Question écrite n° 34675 de M. Yves Durand

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Réponse publiée le 24 août 2004
26 novembre 2003

Question au Gouvernement n° 939 de M. Yves Durand

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Question posée en séance
24 novembre 2003

Question écrite n° 28830 de M. Yves Durand

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : sociétés d'économie mixte

Réponse publiée le 9 mars 2004
28 juillet 2003

Question écrite n° 22986 de M. Yves Durand

Rubrique : frontaliers

Titre : enfants

Réponse publiée le 13 octobre 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20220 de M. Yves Durand

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
21 mai 2003

Question au Gouvernement n° 626 de M. Yves Durand

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Question posée en séance
19 mars 2003

Question au Gouvernement n° 467 de M. Yves Durand

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Question posée en séance

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