• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15776 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15589 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15588 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : aides soignants

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11824 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : assistants et vacataires

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9020 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6358 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 2 avril 2001

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  Question écrite n° 59418 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Réponse publiée le 11 juin 2001
• 11 décembre 2000

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  Question écrite n° 55035 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 12 février 2001
• 25 octobre 2000

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  Question au Gouvernement n° 2336 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Côte d'Ivoire

  Question posée en séance
• 18 mai 2000

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  Question au Gouvernement n° 2110 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Côte d'Ivoire

  Question posée en séance