M. Jean Gaubert

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côtes-d'Armor (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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17 novembre 2003

Question écrite n° 28582 de M. Jean Gaubert

Rubrique : presse et livres

Titre : maisons d'édition

Réponse publiée le 6 janvier 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28573 de M. Jean Gaubert

Rubrique : animaux

Titre : protection

Réponse publiée le 30 mars 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28572 de M. Jean Gaubert

Rubrique : emploi

Titre : ARPE

Réponse publiée le 20 juillet 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28571 de M. Jean Gaubert

Rubrique : Union européenne

Titre : coopération judiciaire

Réponse publiée le 20 janvier 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27761 de M. Jean Gaubert

Rubrique : élections et référendums

Titre : vote par procuration

Réponse publiée le 25 mai 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27760 de M. Jean Gaubert

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 1er décembre 2003
3 novembre 2003

Question écrite n° 27759 de M. Jean Gaubert

Rubrique : politique extérieure

Titre : Maroc

Réponse publiée le 1er décembre 2003
3 novembre 2003

Question écrite n° 27758 de M. Jean Gaubert

Rubrique : partis et mouvements politiques

Titre : financement

Réponse publiée le 19 décembre 2006
3 novembre 2003

Question écrite n° 27757 de M. Jean Gaubert

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie nucléaire

Réponse publiée le 24 février 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27738 de M. Jean Gaubert

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : mer et littoral

Réponse publiée le 10 février 2004

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M. Jean Gaubert

Questions posées (archives)