Mme Catherine Génisson

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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27 décembre 2005

Question écrite n° 82121 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 25 avril 2006
20 décembre 2005

Question écrite n° 81613 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : sports

Titre : CNDS

Réponse publiée le 31 janvier 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79871 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 7 février 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79801 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 21 mars 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79774 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 6 juin 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79569 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 10 janvier 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79247 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : justice : structures administratives

Réponse publiée le 21 février 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 78126 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : économie sociale

Titre : réforme

Réponse publiée le 6 décembre 2005
15 novembre 2005

Question écrite n° 78123 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 27 décembre 2005
1er novembre 2005

Question écrite n° 77314 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : personnel de surveillance

Réponse publiée le 10 janvier 2006

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Mme Catherine Génisson

Questions posées (archives)