Mme Catherine Génisson

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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8 février 2005

Question écrite n° 56983 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : élections et référendums

Titre : candidats

Réponse publiée le 6 février 2007
8 février 2005

Question écrite n° 56869 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 12 avril 2005
2 février 2005

Question au Gouvernement n° 1848 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance
1er février 2005

Question écrite n° 56528 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : La Poste : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 5 juillet 2005
25 janvier 2005

Question écrite n° 56364 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 29 mars 2005
25 janvier 2005

Question écrite n° 56171 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
25 janvier 2005

Question écrite n° 56033 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 29 mars 2005
25 janvier 2005

Question écrite n° 56032 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 8 mars 2005
11 janvier 2005

Question écrite n° 55090 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : recherche

Titre : politique de la recherche

Réponse publiée le 22 mars 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54729 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : entreprises

Titre : création

Réponse publiée le 19 avril 2005

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Mme Catherine Génisson

Questions posées (archives)