M. Bernard Gérard

Les Républicains

Nord (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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6 mars 2012

Question écrite n° 129932 de M. Bernard Gérard

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 mars 2012

Question écrite n° 129803 de M. Bernard Gérard

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : contrôle

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128835 de M. Bernard Gérard

Rubrique : professions de santé

Titre : ostéopathes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128060 de M. Bernard Gérard

Rubrique : baux

Titre : baux commerciaux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 janvier 2012

Question écrite n° 127168 de M. Bernard Gérard

Rubrique : enfants

Titre : santé

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 janvier 2012

Question écrite n° 125933 de M. Bernard Gérard

Rubrique : politique sociale

Titre : personnes âgées

Réponse publiée le 6 mars 2012
10 janvier 2012

Question écrite n° 125901 de M. Bernard Gérard

Rubrique : industrie

Titre : meubles

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125448 de M. Bernard Gérard

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Question close sans réponse le 19 juin 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125422 de M. Bernard Gérard

Rubrique : matières premières

Titre : métaux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 décembre 2011

Question au Gouvernement n° 3781 de M. Bernard Gérard

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : recherche

Question posée en séance

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M. Bernard Gérard

Questions posées (archives)