M. Bernard Gérard

Les Républicains

Nord (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 décembre 2008

Question écrite n° 36451 de M. Bernard Gérard

Rubrique : animaux

Titre : animaux de compagnie

Réponse publiée le 3 février 2009
2 décembre 2008

Question orale sans débat n° 422 de M. Bernard Gérard

Rubrique : voirie

Titre : A 1

Réponse publiée le 3 décembre 2008
25 novembre 2008

Question écrite n° 36270 de M. Bernard Gérard

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Réponse publiée le 3 février 2009
25 novembre 2008

Question écrite n° 36016 de M. Bernard Gérard

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres de rééducation fonctionnelle

Question close sans réponse le 19 juin 2012
18 novembre 2008

Question écrite n° 35778 de M. Bernard Gérard

Rubrique : sécurité routière

Titre : contrôle technique des véhicules

Réponse publiée le 6 janvier 2009
18 novembre 2008

Question écrite n° 35567 de M. Bernard Gérard

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 28 juillet 2009
30 octobre 2008

Question au Gouvernement n° 740 de M. Bernard Gérard

Rubrique : ventes et échanges

Titre : ventes par correspondance

Question posée en séance
28 octobre 2008

Question écrite n° 33694 de M. Bernard Gérard

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 2 décembre 2008
28 octobre 2008

Question écrite n° 33546 de M. Bernard Gérard

Rubrique : assurances

Titre : prêts

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 octobre 2008

Question écrite n° 33496 de M. Bernard Gérard

Rubrique : voirie

Titre : A 1

Réponse publiée le 23 décembre 2008

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M. Bernard Gérard

Questions posées (archives)