M. Claude Goasguen

Les Républicains

Paris (14^e circonscription) | Mandat clos le 28 mai 2020 (15^e législature)

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14 novembre 2006

Question écrite n° 110188 de M. Claude Goasguen

Rubrique : politique extérieure

Titre : Moyen-Orient

Réponse publiée le 13 mars 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 110099 de M. Claude Goasguen

Rubrique : Union européenne

Titre : Commission

Question sans réponse
31 octobre 2006

Question écrite n° 108529 de M. Claude Goasguen

Rubrique : politique extérieure

Titre : Liban

Question sans réponse
31 octobre 2006

Question écrite n° 108268 de M. Claude Goasguen

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments génériques

Question sans réponse
17 octobre 2006

Question écrite n° 107129 de M. Claude Goasguen

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : liberté d'expression

Réponse publiée le 17 avril 2007
17 octobre 2006

Question écrite n° 107025 de M. Claude Goasguen

Rubrique : logement

Titre : logement social

Question sans réponse
15 août 2006

Question écrite n° 102117 de M. Claude Goasguen

Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

Titre : biens exonérés

Réponse publiée le 28 novembre 2006
8 août 2006

Question écrite n° 101950 de M. Claude Goasguen

Rubrique : justice

Titre : juridictions civiles

Question sans réponse
20 juin 2006

Question écrite n° 97866 de M. Claude Goasguen

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 22 août 2006
20 juin 2006

Question écrite n° 97865 de M. Claude Goasguen

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 14 novembre 2006

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M. Claude Goasguen

Questions posées (archives)