• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22568 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : professeurs des écoles

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22567 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question sans réponse
• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22391 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 21 juillet 2003

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  Question écrite n° 22390 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : IUFM

  Réponse publiée le 18 mai 2004
• 14 juillet 2003

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  Question écrite n° 22159 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : services d'urgence

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 14 juillet 2003

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  Question écrite n° 22144 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 14 juillet 2003

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  Question écrite n° 22143 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : jeunes

  Titre : office franco-québécois pour la jeunesse

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21364 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21363 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : corps diplomatique et consulaire

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19561 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : droit pénal

  Titre : instruction

  Réponse publiée le 28 juillet 2003