M. Claude Goasguen

Les Républicains

Paris (14^e circonscription) | Mandat clos le 28 mai 2020 (15^e législature)

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10 février 2003

Question écrite n° 11689 de M. Claude Goasguen

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : place de la Concorde

Réponse publiée le 21 juillet 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11688 de M. Claude Goasguen

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 24 mars 2003
6 février 2003

Question au Gouvernement n° 369 de M. Claude Goasguen

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Question posée en séance
3 février 2003

Question écrite n° 11293 de M. Claude Goasguen

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 2 juin 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 10843 de M. Claude Goasguen

Rubrique : étrangers

Titre : naturalisation

Réponse publiée le 13 octobre 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 10842 de M. Claude Goasguen

Rubrique : étrangers

Titre : naturalisation

Réponse publiée le 9 juin 2003
21 octobre 2002

Question écrite n° 4799 de M. Claude Goasguen

Rubrique : droit pénal

Titre : code de procédure pénale

Réponse publiée le 23 novembre 2004
21 octobre 2002

Question écrite n° 4795 de M. Claude Goasguen

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 3 février 2003
21 octobre 2002

Question écrite n° 4794 de M. Claude Goasguen

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 13 janvier 2003
7 octobre 2002

Question écrite n° 3988 de M. Claude Goasguen

Rubrique : ordre public

Titre : maintien

Réponse publiée le 2 décembre 2002

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M. Claude Goasguen

Questions posées (archives)