M. Michel Herbillon

Droite Républicaine

Val-de-Marne (8^e circonscription) | Mandat en cours

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7 octobre 2009

Question au Gouvernement n° 1571 de M. Michel Herbillon

Rubrique : Union européenne

Titre : traité de Lisbonne

Question posée en séance
23 juin 2009

Question orale sans débat n° 796 de M. Michel Herbillon

Rubrique : voirie

Titre : A 4 et A 86

Réponse publiée le 1er juillet 2009
30 décembre 2008

Question écrite n° 39149 de M. Michel Herbillon

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 19 mai 2009
26 novembre 2008

Question au Gouvernement n° 811 de M. Michel Herbillon

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Question posée en séance
18 juin 2008

Question au Gouvernement n° 627 de M. Michel Herbillon

Rubrique : Union européenne

Titre : traité de Lisbonne

Question posée en séance
4 décembre 2007

Question orale sans débat n° 32 de M. Michel Herbillon

Rubrique : voirie

Titre : A 4 et A 86

Réponse publiée le 5 décembre 2007
22 novembre 2007

Question au Gouvernement n° 189 de M. Michel Herbillon

Rubrique : politique sociale

Titre : insertion

Question posée en séance
18 septembre 2007

Question écrite n° 4795 de M. Michel Herbillon

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone et Internet

Réponse publiée le 12 février 2008
20 février 2007

Question écrite n° 119063 de M. Michel Herbillon

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question sans réponse
9 janvier 2007

Question orale sans débat n° 1798 de M. Michel Herbillon

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : Institut national du patrimoine

Réponse publiée le 10 janvier 2007

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M. Michel Herbillon

Questions posées (archives)