M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 décembre 2013

Question écrite n° 46126 de M. Denis Jacquat

Rubrique : établissements de santé

Titre : services d'urgence

Réponse publiée le 10 novembre 2015
26 novembre 2013

Question écrite n° 43808 de M. Denis Jacquat

Rubrique : santé

Titre : prise en charge

Réponse publiée le 11 avril 2017
22 octobre 2013

Question écrite n° 40816 de M. Denis Jacquat

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 31 mai 2016
22 octobre 2013

Question écrite n° 40766 de M. Denis Jacquat

Rubrique : sports

Titre : sportifs

Réponse publiée le 24 mars 2015
22 octobre 2013

Question écrite n° 40403 de M. Denis Jacquat

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : entreprises

Question close sans réponse le 20 juin 2017
22 octobre 2013

Question écrite n° 40402 de M. Denis Jacquat

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : entreprises

Question close sans réponse le 20 juin 2017
22 octobre 2013

Question écrite n° 40401 de M. Denis Jacquat

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : entreprises

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 octobre 2013

Question au Gouvernement n° 1193 de M. Denis Jacquat

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question posée en séance
15 octobre 2013

Question écrite n° 39981 de M. Denis Jacquat

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 19 novembre 2013
24 septembre 2013

Question écrite n° 37901 de M. Denis Jacquat

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Denis Jacquat

Questions posées (archives)