• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68269 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : médecins anesthésistes

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68268 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68267 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : commission bancaire

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68266 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68265 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : euro

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68207 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres de métiers

  Question sans réponse
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68206 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68205 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68202 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : école nationale d'ingénieurs de Metz

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 29 octobre 2001

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  Question écrite n° 68083 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Question sans réponse