M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 juin 2000

Question écrite n° 47750 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 14 août 2000
12 juin 2000

Question écrite n° 47749 de M. Denis Jacquat

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 5 mars 2001
12 juin 2000

Question écrite n° 47748 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 4 février 2002
12 juin 2000

Question écrite n° 47747 de M. Denis Jacquat

Rubrique : emploi

Titre : chèques-service

Réponse publiée le 3 septembre 2001
12 juin 2000

Question écrite n° 47746 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : maîtres auxiliaires

Réponse publiée le 14 août 2000
12 juin 2000

Question écrite n° 47744 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 6 août 2001
12 juin 2000

Question écrite n° 47706 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Question sans réponse
12 juin 2000

Question écrite n° 47705 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : régime général

Titre : pensions de réversion

Question sans réponse
12 juin 2000

Question écrite n° 47704 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Question sans réponse
12 juin 2000

Question écrite n° 47703 de M. Denis Jacquat

Rubrique : donations et successions

Titre : héritiers

Réponse publiée le 25 septembre 2000

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