• 27 mars 2000

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  Question écrite n° 44137 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : malgré-nous

  Réponse publiée le 26 juin 2000
• 27 mars 2000

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  Question écrite n° 44086 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 27 mars 2000

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  Question écrite n° 44082 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 5 février 2001
• 27 mars 2000

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  Question écrite n° 44081 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 21 août 2000
• 27 mars 2000

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  Question écrite n° 44080 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 4 septembre 2000
• 27 mars 2000

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  Question écrite n° 43854 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : associations

  Réponse publiée le 15 janvier 2001
• 27 mars 2000

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  Question écrite n° 43849 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 5 juin 2000
• 27 mars 2000

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  Question écrite n° 43848 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Question sans réponse
• 27 mars 2000

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  Question écrite n° 43847 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : santé

  Titre : surdité

  Réponse publiée le 31 juillet 2000
• 23 mars 2000

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  Question au Gouvernement n° 1973 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : financement

  Question posée en séance