• 26 mai 2003

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  Question écrite n° 18762 de M. Armand Jung

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 21 décembre 2004
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18502 de M. Armand Jung

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : centre d'études européennes de Strasbourg

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18501 de M. Armand Jung

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18141 de M. Armand Jung

  Rubrique : cultes

  Titre : culte musulman

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18140 de M. Armand Jung

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18139 de M. Armand Jung

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17778 de M. Armand Jung

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : construction

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17662 de M. Armand Jung

  Rubrique : Union européenne

  Titre : Parlement européen

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17579 de M. Armand Jung

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 23 juin 2003
• 5 mai 2003

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  Question écrite n° 17574 de M. Armand Jung

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 3 novembre 2003