• 5 août 2002

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  Question écrite n° 1255 de M. Armand Jung

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du côlon

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 5 août 2002

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  Question écrite n° 1217 de M. Armand Jung

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : subventions de l'ANAH

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 5 août 2002

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  Question écrite n° 1208 de M. Armand Jung

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71552 de M. Armand Jung

  Rubrique : droit pénal

  Titre : politique pénale

  Question sans réponse
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71263 de M. Armand Jung

  Rubrique : Union européenne

  Titre : coopération judiciaire

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 17 décembre 2001

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  Question orale sans débat n° 1596 de M. Armand Jung

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 19 décembre 2001
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68747 de M. Armand Jung

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66607 de M. Armand Jung

  Rubrique : entreprises

  Titre : sous-traitance

  Question sans réponse
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66590 de M. Armand Jung

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 24 septembre 2001

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  Question écrite n° 66437 de M. Armand Jung

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : construction

  Réponse publiée le 3 décembre 2001