• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67570 de M. Jean Lassalle

  Rubrique : entreprises

  Titre : délocalisations

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 7 juin 2005

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  Question écrite n° 66551 de M. Jean Lassalle

  Rubrique : logement

  Titre : OPHLM

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 31 mai 2005

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  Question écrite n° 66156 de M. Jean Lassalle

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : La Poste : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 5 juillet 2005
• 31 mai 2005

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  Question écrite n° 66057 de M. Jean Lassalle

  Rubrique : marchés publics

  Titre : UGAP

  Réponse publiée le 12 juillet 2005
• 22 mars 2005

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  Question orale sans débat n° 1154 de M. Jean Lassalle

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 23 mars 2005
• 15 mars 2005

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  Question écrite n° 60200 de M. Jean Lassalle

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 11 octobre 2005
• 22 février 2005

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  Question écrite n° 58494 de M. Jean Lassalle

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : discothèques

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 18 janvier 2005

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  Question écrite n° 55369 de M. Jean Lassalle

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : appareillages et soins

  Question sans réponse
• 25 novembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1701 de M. Jean Lassalle

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : francophonie

  Question posée en séance
• 23 novembre 2004

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  Question écrite n° 51697 de M. Jean Lassalle

  Rubrique : fonction publique de l'État

  Titre : carrière

  Réponse publiée le 13 décembre 2005