• 9 août 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 71962 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : gens du voyage

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 19 juillet 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 70277 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : santé

  Titre : hémochromatose

  Réponse publiée le 18 octobre 2005
• 14 juin 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 67178 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : CAP

  Réponse publiée le 6 septembre 2005
• 31 mai 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 66006 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : navigation de plaisance

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 22 mars 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 60742 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 8 mars 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 59545 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 25 janvier 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 56131 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : allocations de logement

  Réponse publiée le 15 novembre 2005
• 21 décembre 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 53766 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : consommation

  Titre : étiquetage informatif

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 10 novembre 2004

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 1640 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Côte d'Ivoire

  Question posée en séance
• 26 octobre 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 49514 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports maritimes

  Réponse publiée le 3 mai 2005