M. Gilbert Le Bris

Socialiste, écologiste et républicain

Finistère (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 octobre 2004

Question écrite n° 48836 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 30 novembre 2004
19 octobre 2004

Question écrite n° 48751 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : femmes

Titre : femmes enceintes

Réponse publiée le 16 août 2005
5 octobre 2004

Question écrite n° 47852 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : politique extérieure

Titre : zone ACP

Réponse publiée le 1er février 2005
21 septembre 2004

Question écrite n° 46761 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : taxe sur les spectacles de variétés

Réponse publiée le 16 novembre 2004
3 août 2004

Question écrite n° 45160 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 26 octobre 2004
3 août 2004

Question écrite n° 45157 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 1er février 2005
3 août 2004

Question écrite n° 44953 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : mer et littoral

Titre : domaine public maritime

Réponse publiée le 1er mars 2005
1er juin 2004

Question écrite n° 40752 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gazole

Réponse publiée le 17 août 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 38832 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : bateaux de pêche

Réponse publiée le 5 octobre 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35028 de M. Gilbert Le Bris

Rubrique : relations internationales

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 22 juin 2004

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M. Gilbert Le Bris

Questions posées (archives)