• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54382 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins spécialistes

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 28 décembre 2004

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  Question écrite n° 54262 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : enfants

  Titre : protection

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52748 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 22 février 2005
• 30 novembre 2004

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  Question écrite n° 51974 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : travail

  Titre : inspection du travail

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 30 novembre 2004

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  Question écrite n° 51903 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : professeurs agrégés et certifiés

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 25 novembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1707 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Question posée en séance
• 23 novembre 2004

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  Question écrite n° 51399 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 16 novembre 2004

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  Question écrite n° 50969 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme social

  Réponse publiée le 28 décembre 2004
• 2 novembre 2004

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  Question écrite n° 49911 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Question sans réponse
• 26 octobre 2004

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  Question écrite n° 49311 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports fluviaux

  Réponse publiée le 8 mars 2005