• 30 juin 2004

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  Question au Gouvernement n° 1497 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections municipales

  Question posée en séance
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42383 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 9 juin 2004

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  Question au Gouvernement n° 1422 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question posée en séance
• 8 juin 2004

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  Question orale sans débat n° 804 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : police

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 9 juin 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39444 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : ventes par correspondance

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 27 avril 2004

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  Question écrite n° 38158 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : sages-femmes

  Question sans réponse
• 20 avril 2004

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  Question écrite n° 37847 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : immatriculation

  Réponse publiée le 29 juin 2004
• 6 avril 2004

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  Question écrite n° 37265 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 6 avril 2004

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  Question orale sans débat n° 655 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : handicapés

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 7 avril 2004
• 9 mars 2004

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  Question écrite n° 35469 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : associations

  Titre : Institut français des relations internationales

  Réponse publiée le 11 mai 2004