M. Bruno Le Roux

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Saint-Denis (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 octobre 2002

Question orale sans débat n° 3 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : police

Titre : commissariats

Réponse publiée le 16 octobre 2002
20 février 2002

Question au Gouvernement n° 3343 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question posée en séance
17 décembre 2001

Question orale sans débat n° 1595 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : installations classées

Réponse publiée le 19 décembre 2001
3 décembre 2001

Question écrite n° 69828 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : maîtres auxiliaires

Question sans réponse
24 septembre 2001

Question écrite n° 66172 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : journée nationale de la Résistance

Réponse publiée le 26 novembre 2001
10 septembre 2001

Question écrite n° 65637 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : chargés d'enseignement

Réponse publiée le 29 octobre 2001
11 juin 2001

Question écrite n° 62259 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Question sans réponse
19 mars 2001

Question écrite n° 59054 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : santé

Titre : hépatite B

Question sans réponse
5 mars 2001

Question écrite n° 58476 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 18 juin 2001
29 janvier 2001

Question écrite n° 57050 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : BEP et CAP

Réponse publiée le 26 février 2001

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M. Bruno Le Roux

Questions posées (archives)