Mme Marylise Lebranchu

Socialiste, écologiste et républicain

Finistère (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 juillet 2004

Question écrite n° 44066 de Mme Marylise Lebranchu

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 14 septembre 2004
13 mai 2004

Question au Gouvernement n° 1343 de Mme Marylise Lebranchu

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Question posée en séance
23 mars 2004

Question écrite n° 36204 de Mme Marylise Lebranchu

Rubrique : copropriété

Titre : réglementation

Réponse publiée le 26 octobre 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36203 de Mme Marylise Lebranchu

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 27 avril 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36089 de Mme Marylise Lebranchu

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : baccalauréat

Réponse publiée le 6 juillet 2004
17 février 2004

Question écrite n° 34074 de Mme Marylise Lebranchu

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 1er juin 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32832 de Mme Marylise Lebranchu

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 30 mars 2004
22 janvier 2004

Question au Gouvernement n° 1103 de Mme Marylise Lebranchu

Rubrique : transports par eau

Titre : transports maritimes

Question posée en séance
13 janvier 2004

Question écrite n° 31606 de Mme Marylise Lebranchu

Rubrique : personnes âgées

Titre : journée de solidarité

Question sans réponse
13 janvier 2004

Question écrite n° 31575 de Mme Marylise Lebranchu

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Réponse publiée le 30 mars 2004

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Mme Marylise Lebranchu

Questions posées (archives)