• 20 septembre 2005

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  Question écrite n° 73757 de M. Michel Lefait

  Rubrique : professions sociales

  Titre : éducateurs spécialisés

  Réponse publiée le 7 novembre 2006
• 13 septembre 2005

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  Question écrite n° 73280 de M. Michel Lefait

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : chambres d'hôtes et gîtes ruraux

  Réponse publiée le 15 novembre 2005
• 30 août 2005

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  Question écrite n° 72591 de M. Michel Lefait

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 8 novembre 2005
• 2 août 2005

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  Question écrite n° 71591 de M. Michel Lefait

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

  Réponse publiée le 18 octobre 2005
• 2 août 2005

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  Question écrite n° 71590 de M. Michel Lefait

  Rubrique : santé

  Titre : obésité

  Question sans réponse
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70838 de M. Michel Lefait

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats jeunes

  Réponse publiée le 24 octobre 2006
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70837 de M. Michel Lefait

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70836 de M. Michel Lefait

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70726 de M. Michel Lefait

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 11 octobre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70725 de M. Michel Lefait

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux publics

  Réponse publiée le 27 décembre 2005