M. Jean Leonetti

Les Républicains

Alpes-Maritimes (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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6 juillet 2004

Question écrite n° 42938 de M. Jean Leonetti

Rubrique : politique économique

Titre : politique industrielle

Question sans réponse
1er juillet 2004

Question au Gouvernement n° 1507 de M. Jean Leonetti

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question posée en séance
22 juin 2004

Question écrite n° 41980 de M. Jean Leonetti

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : dossier médical personnel

Question sans réponse
8 juin 2004

Question écrite n° 40921 de M. Jean Leonetti

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 2 novembre 2004
1er juin 2004

Question écrite n° 40701 de M. Jean Leonetti

Rubrique : sécurité publique

Titre : sapeurs-pompiers professionnels

Réponse publiée le 3 août 2004
27 janvier 2004

Question écrite n° 32626 de M. Jean Leonetti

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 18 mai 2004
27 janvier 2004

Question écrite n° 32624 de M. Jean Leonetti

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Question sans réponse
27 janvier 2004

Question écrite n° 32623 de M. Jean Leonetti

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle unique

Question sans réponse
10 novembre 2003

Question écrite n° 28361 de M. Jean Leonetti

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 6 janvier 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28085 de M. Jean Leonetti

Rubrique : mer et littoral

Titre : domaine public maritime

Réponse publiée le 2 mars 2004

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M. Jean Leonetti

Questions posées (archives)