M. Jean Leonetti

Les Républicains

Alpes-Maritimes (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 décembre 2002

Question écrite n° 8988 de M. Jean Leonetti

Rubrique : sports

Titre : associations et clubs

Réponse publiée le 7 avril 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7769 de M. Jean Leonetti

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 20 janvier 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7614 de M. Jean Leonetti

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 10 mars 2003
27 novembre 2002

Question au Gouvernement n° 196 de M. Jean Leonetti

Rubrique : politique extérieure

Titre : pays en voie de développement

Question posée en séance
4 novembre 2002

Question écrite n° 6009 de M. Jean Leonetti

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 27 janvier 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 6008 de M. Jean Leonetti

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 3 février 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 6007 de M. Jean Leonetti

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 3 mars 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5623 de M. Jean Leonetti

Rubrique : politique sociale

Titre : RMI

Réponse publiée le 18 avril 2006
28 octobre 2002

Question écrite n° 5572 de M. Jean Leonetti

Rubrique : préretraites

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 20 octobre 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5275 de M. Jean Leonetti

Rubrique : police

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 14 juillet 2003

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M. Jean Leonetti

Questions posées (archives)