• 11 juillet 2006

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  Question écrite n° 99445 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : brocantes

  Réponse publiée le 7 novembre 2006
• 27 juin 2006

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  Question écrite n° 98421 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : environnement

  Titre : politique de l'environnement

  Réponse publiée le 2 janvier 2007
• 28 juin 2006

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  Question au Gouvernement n° 2845 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : industrie

  Titre : sidérurgie

  Question posée en séance
• 20 juin 2006

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  Question écrite n° 97505 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 20 juin 2006

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  Question écrite n° 97504 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : handicapés

  Titre : ESAT

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 20 juin 2006

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  Question écrite n° 97503 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 5 septembre 2006
• 20 juin 2006

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  Question écrite n° 97502 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : incapables majeurs

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 20 juin 2006

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  Question écrite n° 97501 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : professions sociales

  Titre : enfants

  Question sans réponse
• 20 juin 2006

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  Question écrite n° 97500 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPEPS

  Réponse publiée le 11 juillet 2006
• 20 juin 2006

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  Question écrite n° 97203 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : santé et solidarités : services extérieurs

  Question sans réponse