• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80797 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs indépendants

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80025 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80024 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : associations

  Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

  Réponse publiée le 3 janvier 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 80023 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'habitation

  Réponse publiée le 11 juillet 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79856 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79848 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79821 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : emploi

  Titre : statut

  Réponse publiée le 11 juillet 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79571 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : filière bois

  Réponse publiée le 14 mars 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79501 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : départements

  Titre : conseils généraux

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79476 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : voirie

  Titre : chemins ruraux

  Question sans réponse