• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20667 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits humains

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18658 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18657 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais médicaux et chirurgicaux

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18656 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : handicapés

  Titre : automobiles et cycles

  Question close sans réponse le 3 janvier 2006
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18655 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18474 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18473 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : étrangers

  Titre : intégration

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16788 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : pose d'implant contraceptif

  Question sans réponse
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16616 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16615 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : étrangers

  Titre : FASILD

  Réponse publiée le 9 juin 2003