Mme Martine Lignières-Cassou

Socialiste, écologiste et républicain

Pyrénées-Atlantiques (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 novembre 2002

Question écrite n° 6768 de Mme Martine Lignières-Cassou

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 3 février 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6767 de Mme Martine Lignières-Cassou

Rubrique : politique extérieure

Titre : droits de l'homme

Réponse publiée le 20 janvier 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6766 de Mme Martine Lignières-Cassou

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 24 février 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6765 de Mme Martine Lignières-Cassou

Rubrique : politique extérieure

Titre : Egypte

Réponse publiée le 20 janvier 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6764 de Mme Martine Lignières-Cassou

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 24 février 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6763 de Mme Martine Lignières-Cassou

Rubrique : handicapés

Titre : obligation d'emploi

Réponse publiée le 17 mars 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6762 de Mme Martine Lignières-Cassou

Rubrique : ordre public

Titre : mouvements séparatistes

Réponse publiée le 31 mars 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6757 de Mme Martine Lignières-Cassou

Rubrique : handicapés

Titre : automobiles et cycles

Réponse publiée le 30 mars 2004
18 novembre 2002

Question écrite n° 6702 de Mme Martine Lignières-Cassou

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 3 février 2003
18 novembre 2002

Question écrite n° 6617 de Mme Martine Lignières-Cassou

Rubrique : établissements de santé

Titre : hospitalisation à domicile

Réponse publiée le 3 mars 2003

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