• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83280 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 4 juillet 2006
• 18 janvier 2006

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  Question au Gouvernement n° 2429 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : sécurité des usagers

  Question posée en séance
• 3 janvier 2006

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  Question écrite n° 82635 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 12 septembre 2006
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81410 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80479 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : congé de longue durée

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 6 décembre 2005

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  Question orale sans débat n° 1336 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Réponse publiée le 7 décembre 2005
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79437 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : caisses

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79293 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais médicaux

  Réponse publiée le 30 janvier 2007
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78222 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Question sans réponse
• 26 octobre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2253 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : finances publiques

  Titre : lois de finances

  Question posée en séance