M. Lionnel Luca

Les Républicains

Alpes-Maritimes (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 juillet 2005

Question écrite n° 69805 de M. Lionnel Luca

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 4 octobre 2005
5 juillet 2005

Question écrite n° 69443 de M. Lionnel Luca

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 1er novembre 2005
28 juin 2005

Question écrite n° 68663 de M. Lionnel Luca

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 13 septembre 2005
21 juin 2005

Question écrite n° 67804 de M. Lionnel Luca

Rubrique : sang et organes humains

Titre : sang

Question sans réponse
17 mai 2005

Question écrite n° 65220 de M. Lionnel Luca

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 25 avril 2006
17 mai 2005

Question écrite n° 65219 de M. Lionnel Luca

Rubrique : handicapés

Titre : enfants

Réponse publiée le 6 décembre 2005
6 avril 2005

Question au Gouvernement n° 2038 de M. Lionnel Luca

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Question posée en séance
22 mars 2005

Question écrite n° 61156 de M. Lionnel Luca

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 3 mai 2005
15 mars 2005

Question écrite n° 60623 de M. Lionnel Luca

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 12 avril 2005
15 mars 2005

Question écrite n° 60337 de M. Lionnel Luca

Rubrique : impôts et taxes

Titre : moyens de paiement

Réponse publiée le 6 septembre 2005

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