M. Lionnel Luca

Les Républicains

Alpes-Maritimes (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 août 2002

Question écrite n° 1581 de M. Lionnel Luca

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 4 novembre 2002
12 août 2002

Question écrite n° 1580 de M. Lionnel Luca

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 23 septembre 2002
12 août 2002

Question écrite n° 1579 de M. Lionnel Luca

Rubrique : énergie et carburants

Titre : distribution

Réponse publiée le 4 novembre 2002
29 juillet 2002

Question écrite n° 1022 de M. Lionnel Luca

Rubrique : santé

Titre : cancer du côlon

Réponse publiée le 14 octobre 2002
15 juillet 2002

Question écrite n° 529 de M. Lionnel Luca

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 3 novembre 2003
15 juillet 2002

Question écrite n° 504 de M. Lionnel Luca

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins libéraux

Réponse publiée le 7 avril 2003
15 juillet 2002

Question écrite n° 329 de M. Lionnel Luca

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : médaille d'outre-mer

Réponse publiée le 2 septembre 2002
17 juin 2002

Question écrite n° 76177 de M. Lionnel Luca

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : pensions des invalides

Question sans réponse
17 juin 2002

Question écrite n° 76151 de M. Lionnel Luca

Rubrique : sécurité sociale

Titre : carte

Question sans réponse
17 juin 2002

Question écrite n° 76145 de M. Lionnel Luca

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : prestations en espèces et en nature

Question sans réponse

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M. Lionnel Luca

Questions posées (archives)