M. Lionnel Luca

Les Républicains

Alpes-Maritimes (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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4 février 2002

Question écrite n° 72506 de M. Lionnel Luca

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question sans réponse
4 février 2002

Question orale sans débat n° 1712 de M. Lionnel Luca

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 6 février 2002
31 janvier 2002

Question au Gouvernement n° 3280 de M. Lionnel Luca

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Question posée en séance
28 janvier 2002

Question écrite n° 72303 de M. Lionnel Luca

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question sans réponse
21 janvier 2002

Question écrite n° 72114 de M. Lionnel Luca

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 25 février 2002
21 janvier 2002

Question écrite n° 72109 de M. Lionnel Luca

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Question sans réponse
21 janvier 2002

Question écrite n° 72019 de M. Lionnel Luca

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Question sans réponse
21 janvier 2002

Question écrite n° 72003 de M. Lionnel Luca

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Question sans réponse
21 janvier 2002

Question écrite n° 72002 de M. Lionnel Luca

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : âge de la retraite

Question sans réponse
14 janvier 2002

Question écrite n° 71698 de M. Lionnel Luca

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Question sans réponse

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Questions posées (archives)