M. Lionnel Luca

Les Républicains

Alpes-Maritimes (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 décembre 2001

Question écrite n° 69755 de M. Lionnel Luca

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 25 février 2002
3 décembre 2001

Question écrite n° 69749 de M. Lionnel Luca

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 29 avril 2002
3 décembre 2001

Question écrite n° 69748 de M. Lionnel Luca

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question sans réponse
3 décembre 2001

Question écrite n° 69747 de M. Lionnel Luca

Rubrique : santé

Titre : variole

Réponse publiée le 11 février 2002
3 décembre 2001

Question écrite n° 69719 de M. Lionnel Luca

Rubrique : énergie et carburants

Titre : carburants

Réponse publiée le 14 janvier 2002
3 décembre 2001

Question écrite n° 69703 de M. Lionnel Luca

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question sans réponse
3 décembre 2001

Question écrite n° 69676 de M. Lionnel Luca

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 4 février 2002
3 décembre 2001

Question orale sans débat n° 1584 de M. Lionnel Luca

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés de communes

Réponse publiée le 5 décembre 2001
29 novembre 2001

Question au Gouvernement n° 3117 de M. Lionnel Luca

Rubrique : sociétés

Titre : statuts

Question posée en séance
26 novembre 2001

Question écrite n° 69419 de M. Lionnel Luca

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements privés

Question sans réponse

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M. Lionnel Luca

Questions posées (archives)