M. Noël Mamère

Non inscrit

Gironde (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 février 2008

Question écrite n° 16924 de M. Noël Mamère

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 25 mars 2008
24 janvier 2008

Question au Gouvernement n° 328 de M. Noël Mamère

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Question posée en séance
1er novembre 2007

Question au Gouvernement n° 110 de M. Noël Mamère

Rubrique : environnement

Titre : agriculture

Question posée en séance
27 février 2007

Question écrite n° 119165 de M. Noël Mamère

Rubrique : voirie

Titre : réglementation

Question sans réponse
27 février 2007

Question écrite n° 119164 de M. Noël Mamère

Rubrique : communes

Titre : conseils municipaux

Réponse publiée le 15 mai 2007
9 janvier 2007

Question écrite n° 115472 de M. Noël Mamère

Rubrique : culture

Titre : établissements d'animation culturelle

Question sans réponse
19 décembre 2006

Question écrite n° 113816 de M. Noël Mamère

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 13 mars 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111203 de M. Noël Mamère

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 20 février 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110961 de M. Noël Mamère

Rubrique : commerce extérieur

Titre : importations

Réponse publiée le 20 mars 2007
31 octobre 2006

Question écrite n° 108208 de M. Noël Mamère

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Question sans réponse

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