• 30 janvier 2007

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  Question écrite n° 117225 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Question sans réponse
• 30 janvier 2007

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  Question écrite n° 117224 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 24 avril 2007
• 30 janvier 2007

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  Question écrite n° 117219 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : reconduite aux frontières

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 30 janvier 2007

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  Question écrite n° 117218 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : intégration

  Question sans réponse
• 30 janvier 2007

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  Question écrite n° 117217 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Question sans réponse
• 30 janvier 2007

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  Question écrite n° 117216 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 1er mai 2007
• 30 janvier 2007

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  Question écrite n° 117215 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Question sans réponse
• 30 janvier 2007

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  Question écrite n° 117214 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : conditions d'entrée et de séjour

  Question sans réponse
• 30 janvier 2007

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  Question écrite n° 117196 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 10 avril 2007
• 30 janvier 2007

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  Question écrite n° 117192 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Question sans réponse