M. Thierry Mariani

Les Républicains

Français établis hors de France (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°54 : 10 résultats affichés sur un total de 5139

24 novembre 2009

Question écrite n° 64518 de M. Thierry Mariani

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 23 février 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64435 de M. Thierry Mariani

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : primes

Question close sans réponse le 21 décembre 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64362 de M. Thierry Mariani

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 2 février 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64361 de M. Thierry Mariani

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 9 février 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64061 de M. Thierry Mariani

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : budget

Réponse publiée le 13 avril 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 64060 de M. Thierry Mariani

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : budget

Réponse publiée le 11 mai 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 63951 de M. Thierry Mariani

Rubrique : administration

Titre : procédure administrative

Question close sans réponse le 21 décembre 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 63950 de M. Thierry Mariani

Rubrique : administration

Titre : procédure administrative

Question close sans réponse le 21 décembre 2010
18 novembre 2009

Question au Gouvernement n° 1710 de M. Thierry Mariani

Rubrique : impôts locaux

Titre : montant

Question posée en séance
17 novembre 2009

Question écrite n° 63724 de M. Thierry Mariani

Rubrique : finances publiques

Titre : budget de l'État

Réponse publiée le 9 février 2010

...

514

Page n°54 : 10 résultats affichés sur un total de 5139

M. Thierry Mariani

Questions posées (archives)