M. Alfred Marie-Jeanne

Gauche démocrate et républicaine

Martinique (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 janvier 2009

Question au Gouvernement n° 907 de M. Alfred Marie-Jeanne

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Martinique

Question posée en séance
6 janvier 2009

Question orale sans débat n° 450 de M. Alfred Marie-Jeanne

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Martinique

Réponse publiée le 7 janvier 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37928 de M. Alfred Marie-Jeanne

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Martinique

Question close sans réponse le 23 décembre 2008
3 décembre 2008

Question au Gouvernement n° 833 de M. Alfred Marie-Jeanne

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Martinique

Question posée en séance
18 novembre 2008

Question écrite n° 35626 de M. Alfred Marie-Jeanne

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Martinique

Réponse publiée le 10 mars 2009
17 juin 2008

Question écrite n° 25379 de M. Alfred Marie-Jeanne

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Martinique

Réponse publiée le 28 octobre 2008
14 mai 2008

Question au Gouvernement n° 507 de M. Alfred Marie-Jeanne

Rubrique : saisies et sûretés

Titre : hypothèques

Question posée en séance
8 avril 2008

Question écrite n° 20464 de M. Alfred Marie-Jeanne

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Martinique

Réponse publiée le 10 juin 2008
8 avril 2008

Question écrite n° 20220 de M. Alfred Marie-Jeanne

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce de détail

Réponse publiée le 8 juillet 2008
3 avril 2008

Question au Gouvernement n° 412 de M. Alfred Marie-Jeanne

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Guadeloupe, Guyane et Martinique

Question posée en séance

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M. Alfred Marie-Jeanne

Questions posées (archives)