M. Alain Marsaud

Les Républicains

Français établis hors de France (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 octobre 2003

Question écrite n° 26518 de M. Alain Marsaud

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 10 février 2004
29 septembre 2003

Question écrite n° 25555 de M. Alain Marsaud

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question sans réponse
29 septembre 2003

Question écrite n° 25554 de M. Alain Marsaud

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question sans réponse
29 septembre 2003

Question écrite n° 25553 de M. Alain Marsaud

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question sans réponse
3 février 2003

Question orale sans débat n° 122 de M. Alain Marsaud

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 5 février 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8548 de M. Alain Marsaud

Rubrique : handicapés

Titre : handicapés mentaux

Réponse publiée le 9 juin 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8545 de M. Alain Marsaud

Rubrique : TVA

Titre : exportations

Réponse publiée le 2 juin 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7277 de M. Alain Marsaud

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 10 mars 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7276 de M. Alain Marsaud

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 17 mars 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7275 de M. Alain Marsaud

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 3 mars 2003

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