• 12 avril 2005

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  Question écrite n° 62408 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : animaux

  Titre : cormorans

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 1er mars 2005

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  Question écrite n° 59200 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 28 juin 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57354 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 8 février 2005

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  Question écrite n° 57129 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56562 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Question sans réponse
• 26 janvier 2005

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  Question au Gouvernement n° 1825 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : presse et livres

  Titre : liberté de la presse

  Question posée en séance
• 23 novembre 2004

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  Question écrite n° 51358 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : travail

  Titre : télétravail

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 13 octobre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1552 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Question posée en séance
• 5 octobre 2004

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  Question orale sans débat n° 898 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : catastrophes naturelles

  Réponse publiée le 6 octobre 2004
• 14 septembre 2004

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  Question écrite n° 46547 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 18 janvier 2005