M. Patrice Martin-Lalande

Les Républicains

Loir-et-Cher (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°26 : 10 résultats affichés sur un total de 449

30 juin 2003

Question écrite n° 20819 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Réponse publiée le 29 septembre 2003
29 mai 2003

Question au Gouvernement n° 671 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : industrie

Titre : emploi et activité

Question posée en séance
5 mai 2003

Question écrite n° 17776 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : bois et forêts

Titre : CRPF

Réponse publiée le 11 août 2003
28 avril 2003

Question écrite n° 17414 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 30 juin 2003
6 mars 2003

Question au Gouvernement n° 426 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : industrie

Titre : emploi et activité

Question posée en séance
17 février 2003

Question écrite n° 11983 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : voirie

Titre : A 85

Réponse publiée le 30 juin 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11749 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Réponse publiée le 13 janvier 2004
23 décembre 2002

Question écrite n° 9083 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : impôts et taxes

Titre : redevances de gestion et d'utilisation des fréquences radioélectriques

Réponse publiée le 9 juin 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7396 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 16 juin 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7395 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : ventes et échanges

Titre : brocantes

Réponse publiée le 27 janvier 2003

...

Page n°26 : 10 résultats affichés sur un total de 449

M. Patrice Martin-Lalande

Questions posées (archives)