M. Patrice Martin-Lalande

Les Républicains

Loir-et-Cher (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 mars 1998

Question écrite n° 12003 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : industrie

Titre : optique et lunetterie

Réponse publiée le 9 novembre 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 11860 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : administration

Titre : services déconcentrés

Réponse publiée le 21 septembre 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 11859 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : médaille des services militaires volontaires

Réponse publiée le 4 mai 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 11858 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres d'agriculture

Réponse publiée le 1er juin 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 11827 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres de commerce et d'industrie

Réponse publiée le 11 mai 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 11826 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres de métiers

Réponse publiée le 22 juin 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11656 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : médecines parallèles

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 23 novembre 1998
2 mars 1998

Question écrite n° 10839 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : frais de déplacement

Réponse publiée le 6 avril 1998
2 mars 1998

Question écrite n° 10838 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : professions de santé

Titre : ergothérapeutes

Réponse publiée le 13 avril 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10139 de M. Patrice Martin-Lalande

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 13 avril 1998

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Questions posées (archives)