• 18 mai 2010

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  Question écrite n° 78777 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 12 octobre 2010
• 11 mai 2010

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  Question écrite n° 78432 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : justice

  Titre : aide juridictionnelle

  Réponse publiée le 14 septembre 2010
• 11 mai 2010

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  Question écrite n° 78312 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Réponse publiée le 12 avril 2011
• 14 décembre 2006

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  Question au Gouvernement n° 3101 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Question posée en séance
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112205 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : artisans

  Réponse publiée le 24 avril 2007
• 24 octobre 2006

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  Question écrite n° 108050 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : prévention

  Question sans réponse
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105839 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : emploi

  Titre : chèque emploi service universel

  Question sans réponse
• 19 septembre 2006

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  Question écrite n° 104630 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : journée de solidarité

  Réponse publiée le 10 octobre 2006
• 13 juin 2006

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  Question écrite n° 97018 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Question close sans réponse le 20 juin 2006
• 6 juin 2006

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  Question écrite n° 95945 de M. Gérard Menuel

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 25 juillet 2006