M. Francis Hillmeyer

Union des démocrates et indépendants

Haut-Rhin (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 décembre 2005

Question écrite n° 80693 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : étrangers

Titre : FASILD

Réponse publiée le 30 janvier 2007
13 décembre 2005

Question écrite n° 80692 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : animaux

Titre : expérimentation animale

Réponse publiée le 19 septembre 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 77995 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : économie sociale

Titre : réforme

Réponse publiée le 6 décembre 2005
15 novembre 2005

Question écrite n° 77994 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 1er août 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 77863 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : environnement

Titre : espaces naturels

Réponse publiée le 14 février 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77731 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : jeunes

Titre : associations de jeunesse et d'éducation

Réponse publiée le 20 décembre 2005
8 novembre 2005

Question écrite n° 77661 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 14 mars 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77660 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : professions de santé

Titre : anesthésistes

Réponse publiée le 20 décembre 2005
8 novembre 2005

Question écrite n° 77659 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : transports routiers

Titre : entreprises

Réponse publiée le 3 janvier 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77658 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 7 mars 2006

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M. Francis Hillmeyer

Questions posées (archives)