M. Francis Hillmeyer

Union des démocrates et indépendants

Haut-Rhin (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 novembre 2004

Question écrite n° 51577 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Question close sans réponse le 18 janvier 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51576 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : sports

Titre : équitation

Réponse publiée le 26 avril 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51575 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : sécurité routière

Titre : code de la route

Réponse publiée le 18 janvier 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51517 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : centres médico-sociaux

Réponse publiée le 22 février 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51516 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 11 janvier 2005
23 novembre 2004

Question écrite n° 51330 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 12 juillet 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 50930 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : frontaliers

Titre : chômage : indemnisation

Réponse publiée le 31 janvier 2006
9 novembre 2004

Question écrite n° 50833 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 1er février 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50831 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 8 février 2005
9 novembre 2004

Question écrite n° 50830 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 28 décembre 2004

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