M. Francis Hillmeyer

Union des démocrates et indépendants

Haut-Rhin (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°93 : 10 résultats affichés sur un total de 1428

6 octobre 2003

Question écrite n° 26014 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : sécurité sociale

Titre : caisses

Question sans réponse
6 octobre 2003

Question écrite n° 26013 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 27 janvier 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 26004 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 23 mars 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 26003 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 24 novembre 2003
6 octobre 2003

Question écrite n° 25873 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : frontaliers

Titre : travailleurs frontaliers

Réponse publiée le 1er juin 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 25872 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 10 février 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 25868 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : agriculture

Titre : déchets, pollution et nuisances

Réponse publiée le 15 novembre 2005
29 septembre 2003

Question écrite n° 25639 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : entreprises

Titre : reprise

Réponse publiée le 10 février 2004
29 septembre 2003

Question écrite n° 25626 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 24 novembre 2003
22 septembre 2003

Question écrite n° 25116 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : santé

Titre : hépatite C

Question sans réponse

...

143

Page n°93 : 10 résultats affichés sur un total de 1428

M. Francis Hillmeyer

Questions posées (archives)