M. Jean-Marc Nesme

Union pour un Mouvement Populaire

Saône-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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17 février 2003

Question écrite n° 12444 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Réponse publiée le 21 avril 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12443 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : professions de santé

Titre : aides soignants

Réponse publiée le 16 juin 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12259 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : enfants

Titre : santé

Réponse publiée le 16 juin 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11945 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : enfants

Titre : santé

Réponse publiée le 10 mars 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11666 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : politique extérieure

Titre : Iraq

Question sans réponse
3 février 2003

Question écrite n° 11410 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : agriculture

Titre : prime herbagère agro-environnementale

Réponse publiée le 19 mai 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11341 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Réponse publiée le 17 novembre 2003
3 février 2003

Question orale sans débat n° 124 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : voirie

Titre : routes nationales

Réponse publiée le 5 février 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10621 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : publicité

Titre : réglementation

Réponse publiée le 2 juin 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10612 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : média

Réponse publiée le 20 janvier 2004

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M. Jean-Marc Nesme

Questions posées (archives)