M. Yves Nicolin

Les Républicains

Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 décembre 2002

Question écrite n° 8984 de M. Yves Nicolin

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Réponse publiée le 10 novembre 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8395 de M. Yves Nicolin

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 10 février 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8394 de M. Yves Nicolin

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : offices départementaux

Réponse publiée le 24 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8393 de M. Yves Nicolin

Rubrique : handicapés

Titre : enfants

Réponse publiée le 8 septembre 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8355 de M. Yves Nicolin

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 17 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8354 de M. Yves Nicolin

Rubrique : prestations familiales

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 6 janvier 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7782 de M. Yves Nicolin

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : assiette

Réponse publiée le 21 avril 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7781 de M. Yves Nicolin

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 3 février 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7780 de M. Yves Nicolin

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 3 février 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 5962 de M. Yves Nicolin

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 6 janvier 2004

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